![\"\"](\"https:\/\/odysseuslibre.be\/site\/wp-content\/uploads\/2018\/06\/Licence_Art_Libre-300x106.png\")
<\/a><\/p>\nLicence Art Libre 1.3 (LAL 1.3)<\/p>\n
Pr\u00e9ambule :<\/strong><\/p>\n Avec la Licence Art Libre, l\u2019autorisation est donn\u00e9e de copier, de diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des droits de l\u2019auteur.<\/p>\n Loin d\u2019ignorer ces droits, la Licence Art Libre les reconna\u00eet et les prot\u00e8ge. Elle en reformule l\u2019exercice en permettant \u00e0 tout un chacun de faire un usage cr\u00e9atif des productions de l\u2019esprit quels que soient leur genre et leur forme d\u2019expression.<\/p>\n Si, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, l\u2019application du droit d\u2019auteur conduit \u00e0 restreindre l\u2019acc\u00e8s aux oeuvres de l\u2019esprit, la Licence Art Libre, au contraire, le favorise. L\u2019intention est d\u2019autoriser l\u2019utilisation des ressources d\u2019une oeuvre ; cr\u00e9er de nouvelles conditions de cr\u00e9ation pour amplifier les possibilit\u00e9s de cr\u00e9ation. La Licence Art Libre permet d\u2019avoir jouissance des oeuvres tout en reconnaissant les droits et les responsabilit\u00e9s de chacun.<\/p>\n Avec le d\u00e9veloppement du num\u00e9rique, l\u2019invention d\u2019internet et des logiciels libres, les modalit\u00e9s de cr\u00e9ation ont \u00e9volu\u00e9 : les productions de l\u2019esprit s\u2019offrent naturellement \u00e0 la circulation, \u00e0 l\u2019\u00e9change et aux transformations. Elles se pr\u00eatent favorablement \u00e0 la r\u00e9alisation d\u2019oeuvres communes que chacun peut augmenter pour l\u2019avantage de tous.<\/p>\n C\u2019est la raison essentielle de la Licence Art Libre : promouvoir et prot\u00e9ger ces productions de l\u2019esprit selon les principes du copyleft : libert\u00e9 d\u2019usage, de copie, de diffusion, de transformation et interdiction d\u2019appropriation exclusive.<\/p>\n D\u00e9finitions :<\/strong><\/p>\n Nous d\u00e9signons par \u00ab oeuvre \u00bb, autant l\u2019oeuvre initiale, les oeuvres cons\u00e9quentes, que l\u2019oeuvre commune telles que d\u00e9finies ci-apr\u00e8s :<\/p>\n L\u2019oeuvre commune :<\/em> L\u2019oeuvre initiale :<\/em> Les oeuvres cons\u00e9quentes :<\/em> Originaux (sources ou ressources de l\u2019oeuvre) :<\/em> Copie :<\/em> 1- OBJET.<\/strong> 2. L\u2019\u00c9TENDUE DE LA JOUISSANCE.<\/strong> 2.1 LA LIBERT\u00c9 DE COPIER (OU DE REPRODUCTION).<\/strong> 2.2 LA LIBERT\u00c9 DE DIFFUSER (INTERPR\u00c9TER, REPR\u00c9SENTER, DISTRIBUER).<\/strong> Les auteurs des originaux pourront, s\u2019ils le souhaitent, vous autoriser \u00e0 diffuser l\u2019original dans les m\u00eames conditions que les copies.<\/p>\n 2.3 LA LIBERT\u00c9 DE MODIFIER. <\/strong> 3. DROITS CONNEXES.<\/strong> 4. L\u2019 INTEGRATION DE L\u2019OEUVRE.<\/strong> Si l\u2019oeuvre n\u2019est plus accessible ind\u00e9pendamment de l\u2019ensemble, alors l\u2019int\u00e9gration n\u2019est possible qu\u2019\u00e0 condition que l\u2019ensemble soit soumis \u00e0 la LAL ou une licence compatible.<\/p>\n 5. CRITERES DE COMPATIBILIT\u00c9.<\/strong> 6. VOS DROITS INTELLECTUELS.<\/strong> 7. VOS RESPONSABILITES.<\/strong> 8. LA DUR\u00c9E DE LA LICENCE.<\/strong> 9. LES DIFF\u00c9RENTES VERSIONS DE LA LICENCE.<\/strong> 10. LES SOUS-LICENCES.<\/strong> 11. LE CONTEXTE JURIDIQUE.<\/strong> MODE D\u2019EMPLOI :<\/strong><\/p>\n \u2013 Comment utiliser la Licence Art Libre ?<\/em><\/p>\n Pour b\u00e9n\u00e9ficier de la Licence Art Libre il suffit d\u2019accompagner votre [Nom de l\u2019auteur, titre, date et le cas \u00e9ch\u00e9ant, le nom des \u2013 Pourquoi utiliser la Licence Art Libre ?<\/em><\/p>\n 1\/ Pour mettre \u00e0 disposition votre oeuvre au plus grand nombre. \u2013 Quand utiliser la Licence Art Libre ?<\/em><\/p>\n Chaque fois que vous voulez b\u00e9n\u00e9ficier et faire b\u00e9n\u00e9ficier des droits de copie, diffusion et transformation des cr\u00e9ations, sans qu\u2019il n\u2019y ait d\u2019appropriation exclusive, utilisez la Licence Art Libre. Par exemple, pour des projets scientifiques, artistiques ou p\u00e9dagogiques.<\/p>\n \u2013 A quels types d\u2019oeuvres convient la Licence Art Libre ?<\/em><\/p>\n La Licence Art Libre s\u2019applique aussi bien aux oeuvres num\u00e9riques que non num\u00e9riques.
\nIl s\u2019agit d\u2019une oeuvre qui comprend l\u2019oeuvre initiale ainsi que toutes les contributions post\u00e9rieures (les originaux cons\u00e9quents et les copies). Elle est cr\u00e9\u00e9e \u00e0 l\u2019initiative de l\u2019auteur initial qui par cette licence d\u00e9finit les conditions selon lesquelles les contributions sont faites.<\/p>\n
\nC\u2019est-\u00e0-dire l\u2019oeuvre cr\u00e9\u00e9e par l\u2019initiateur de l\u2019oeuvre commune dont les copies vont \u00eatre modifi\u00e9es par qui le souhaite.<\/p>\n
\nC\u2019est-\u00e0-dire les contributions des auteurs qui participent \u00e0 la formation de l\u2019oeuvre commune en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et de modification que leur conf\u00e8re la licence.<\/p>\n
\nChaque exemplaire dat\u00e9 de l\u2019oeuvre initiale ou cons\u00e9quente que leurs auteurs pr\u00e9sentent comme r\u00e9f\u00e9rence pour toutes actualisations, interpr\u00e9tations, copies ou reproductions ult\u00e9rieures.<\/p>\n
\nToute reproduction d\u2019un original au sens de cette licence.<\/p>\n
\nCette licence a pour objet de d\u00e9finir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l\u2019oeuvre.<\/p>\n
\nCette oeuvre est soumise au droit d\u2019auteur, et l\u2019auteur par cette licence vous indique quelles sont vos libert\u00e9s pour la copier, la diffuser et la modifier.<\/p>\n
\nVous avez la libert\u00e9 de copier cette oeuvre pour vous, vos amis ou toute autre personne, quelle que soit la technique employ\u00e9e.<\/p>\n
\nVous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifi\u00e9es ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, \u00e0 titre on\u00e9reux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes :
\n\u2013 joindre aux copies cette licence \u00e0 l\u2019identique ou indiquer pr\u00e9cis\u00e9ment o\u00f9 se trouve la licence ;
\n\u2013 indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le v\u00f4tre si vous avez modifi\u00e9 l\u2019oeuvre ;
\n\u2013 indiquer au destinataire o\u00f9 il pourrait avoir acc\u00e8s aux originaux (initiaux et\/ou cons\u00e9quents).<\/p>\n
\nVous avez la libert\u00e9 de modifier les copies des originaux (initiaux et cons\u00e9quents) dans le respect des conditions suivantes :
\n\u2013 celles pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 2.2 en cas de diffusion de la copie modifi\u00e9e ;
\n\u2013 indiquer qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une oeuvre modifi\u00e9e et, si possible, la nature de la modification ;
\n\u2013 diffuser cette oeuvre cons\u00e9quente avec la m\u00eame licence ou avec toute licence compatible ;
\nLes auteurs des originaux pourront, s\u2019ils le souhaitent, vous autoriser \u00e0 modifier l\u2019original dans les m\u00eames conditions que les copies.<\/p>\n
\nLes actes donnant lieu \u00e0 des droits d\u2019auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libert\u00e9s conf\u00e9r\u00e9es par cette licence.
\nC\u2019est pourquoi, par exemple, les interpr\u00e9tations doivent \u00eatre soumises \u00e0 la m\u00eame licence ou une licence compatible. De m\u00eame, l\u2019int\u00e9gration de l\u2019oeuvre \u00e0 une base de donn\u00e9es, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle \u00e0 la jouissance de l\u2019oeuvre telle que d\u00e9finie par cette licence.<\/p>\n
\nToute int\u00e9gration de cette oeuvre \u00e0 un ensemble non soumis \u00e0 la LAL doit assurer l\u2019exercice des libert\u00e9s conf\u00e9r\u00e9es par cette licence.<\/p>\n
\nUne licence est compatible avec la LAL si et seulement si :
\n\u2013 elle accorde l\u2019autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l\u2019oeuvre, y compris \u00e0 des fins lucratives, et sans autres restrictions que celles qu\u2019impose le respect des autres crit\u00e8res de compatibilit\u00e9 ;
\n\u2013 elle garantit la paternit\u00e9 de l\u2019oeuvre et l\u2019acc\u00e8s aux versions ant\u00e9rieures de l\u2019oeuvre quand cet acc\u00e8s est possible ;
\n\u2013 elle reconna\u00eet la LAL \u00e9galement compatible (r\u00e9ciprocit\u00e9) ;
\n\u2013 elle impose que les modifications faites sur l\u2019oeuvre soient soumises \u00e0 la m\u00eame licence ou encore \u00e0 une licence r\u00e9pondant aux crit\u00e8res de compatibilit\u00e9 pos\u00e9s par la LAL.<\/p>\n
\nLa LAL n\u2019a pas pour objet de nier vos droits d\u2019auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de contribuer \u00e0 l\u2019\u00e9volution de cette oeuvre commune, vous acceptez seulement d\u2019offrir aux autres les m\u00eames autorisations sur votre contribution que celles qui vous ont \u00e9t\u00e9 accord\u00e9es par cette licence. Ces autorisations n\u2019entra\u00eenent pas un d\u00e9saisissement de vos droits intellectuels.<\/p>\n
\nLa libert\u00e9 de jouir de l\u2019oeuvre tel que permis par la LAL (libert\u00e9 de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la responsabilit\u00e9 de ses propres faits.<\/p>\n
\nCette licence prend effet d\u00e8s votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l\u2019oeuvre constitue une acceptation tacite.
\nCette licence a pour dur\u00e9e la dur\u00e9e des droits d\u2019auteur attach\u00e9s \u00e0 l\u2019oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous perdez automatiquement les droits qu\u2019elle vous conf\u00e8re.
\nSi le r\u00e9gime juridique auquel vous \u00eates soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous pr\u00e9valoir des libert\u00e9s qu\u2019elle conf\u00e8re.<\/p>\n
\nCette licence pourra \u00eatre modifi\u00e9e r\u00e9guli\u00e8rement, en vue de son am\u00e9lioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement Copyleft Attitude) sous la forme de nouvelles versions num\u00e9rot\u00e9es.
\nVous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions contenues dans la version de la LAL sous laquelle la copie vous a \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9e ou alors, vous pr\u00e9valoir des dispositions d\u2019une des versions ult\u00e9rieures.<\/p>\n
\nLes sous-licences ne sont pas autoris\u00e9es par la pr\u00e9sente. Toute personne qui souhaite b\u00e9n\u00e9ficier des libert\u00e9s qu\u2019elle conf\u00e8re sera li\u00e9e directement aux auteurs de l\u2019oeuvre commune.<\/p>\n
\nCette licence est r\u00e9dig\u00e9e en r\u00e9f\u00e9rence au droit fran\u00e7ais et \u00e0 la Convention de Berne relative au droit d\u2019auteur.<\/p>\n
\noeuvre de cette mention :<\/p>\n
\nauteurs de l\u2019oeuvre initiale et cons\u00e9quentes ainsi que leur localisation].
\nCopyleft: cette oeuvre est libre, vous pouvez la copier, la diffuser et la modifier selon les termes de la Licence Art Libre http:\/\/www.artlibre.org<\/p>\n
\n2\/ Pour la laisser diffuser librement.
\n3\/ Pour lui permettre d\u2019\u00e9voluer en autorisant sa copie, diffusion et
\ntransformation par d\u2019autres.
\n4\/ Pour pouvoir vous-m\u00eame utiliser les ressources d\u2019une oeuvre quand celle-ci est sous Licence Art Libre : la copier, la diffuser ou la transformer librement.
\n5\/ Ce n\u2019est pas tout : La Licence Art Libre offre un cadre juridique int\u00e9ressant pour emp\u00eacher toute appropriation abusive. Il n\u2019est pas possible de s\u2019emparer de votre oeuvre pour en court-circuiter le processus cr\u00e9atif et en avoir une jouissance exclusive.<\/p>\n
\nVous pouvez mettre sous Licence Art Libre tout texte, toute image, tout son, tout geste, toutes sortes de machins sur lesquels vous disposez suffisamment de droits d\u2019auteurs pour agir.<\/p>\n